Informations relatives à l'E-Banking de la Banque Coop.
1. Ordres boursiers
1.1 Risques liés aux opérations boursières
La Banque Coop transmet les ordres boursiers que vous conférez via l'E-Banking de la Banque Coop uniquement pour exécution. Elle ne prodigue aucun conseil et ne formule aucune recommandation en lien avec votre situation personnelle ou les objectifs de placement convenus.
Les opérations sur titres comportent des risques de nature diverse. Ainsi, les warrants s'accompagnent d'un profil de risque plus complexe que les actions ou les obligations par exemple. Il importe par conséquent qu'avant chaque opération, vous soyez au fait des caractéristiques et risques inhérents à chaque transaction et de votre aptitude à assumer financièrement les risques de perte. Pour tout complément d'information, nous vous invitons à consulter notre brochure "Risques particuliers dans le commerce de titres". Par votre utilisation des prestations de l'E-Banking de la Banque Coop, vous déclarez connaître le fonctionnement de la bourse et les risques qui lui sont liés.
Vous avez pleinement conscience que l'E-Banking de la Banque Coop ne se prête pas à la spéculation sur actions et dérivés sur un seul jour ni à la mise à profit des variations de cours à court terme ("daytrading"). Vous acceptez que les titres achetés via l'E-Banking de la Banque Coop puissent, en certaines circonstances et pour des raisons inhérentes au système, ne pas être revendues le même jour.
Pour que vos ordres boursiers soient exécutés conformément à vos souhaits, il faut, entre autres, pour les ordres d'achat, que le compte de débit affiche l'avoir nécessaire et, pour les ordres de vente, que les titres en question soient entièrement disponibles dans le dépôt.
La banque n'assume aucune responsabilité pour les dommages (en particulier pertes de cours) découlant d'ordres qui n'auraient pas été exécutés dans les délais, ni pour les pertes attribuables à une saisie erronée de la valeur nominale d'un titre, de la date de valeur ou d'une confusion entre ordre d'achat ou de vente.
1.2 Types de titres négociables
Via l'E-Banking de la Banque Coop , vous pouvez effectuer des transactions portant sur les titres suivants: actions cotées (négociées à la SWX, à la Virt-x ou à une bourse étrangère), warrants cotés (options), obligations et fonds de placement cotés.
En revanche, vous ne pouvez pas réaliser les opérations suivantes: options Eurex, futures Eurex, obligations non cotées, actions non cotées, warrants non cotés (options).
1.3 Place boursière
La place boursière est prédéfinie pour chaque titre. Elle ne peut pas être sélectionnée et ce, même lorsque le titre est échangé à plusieurs bourses. Par principe, les transactions ont lieu à la bourse affichant le volume d'échange le plus important qui est fonction de la monnaie de négoce (exemple: monnaie de négoce USD; bourse principale: New York Stock Exchange). Si un titre doit être acheté/vendu à une autre bourse, l'ordre doit être passé via un autre intermédiaire.
1.4 Heures de négoce
Le traitement des ordres boursiers est fonction des jours et des horaires de négoce aux bourses en question tout comme des horaires de service de la Banque Coop.
Actuellement, les ordres boursiers transmis via l'E-Banking de la Banque Coop sont traités les jours bancaires ouvrés entre 9 h 00 et 17 h 20 selon les usances bancaires. Les ordres transmis en dehors de ces horaires sont traités le prochain jour bancaire ouvré. La banque n'assume aucune responsabilité pour les différences de cours en cas d'exécution ultérieure.
1.5 Types d'ordres valables
Excepté les souscriptions de parts de fonds, les ordres boursiers peuvent être conférés au mieux et avec une limite. Pour tous les autres types d'ordres, il vous faut vous adresser à votre conseiller. Nous vous recommandons de toujours fixer une limite qui vous protégera du risque de cours lié à la volatilité de certains titres.
Les ordres portant sur la souscription de fonds de placement ne peuvent pas être assortis d'une limite. Leur validité doit être de 30 jours au minimum. Jusqu'à dix jours bancaires peuvent s'écouler avant que la position soit visible dans le dépôt.
1.6 Exécution
Les ordres boursiers à la SWX et à la Virt-x sont traités en temps réel durant les heures de négoce. Les ordres concernant toutes les autres bourses étrangères ainsi que les souscriptions de parts de fonds sont saisies manuellement dans le système boursier durant les heures d'ouverture de la Banque Coop, ce qui peut se traduire par une exécution différée. Des pannes de système ou la nécessité de traiter une nouvelle fois l'ordre manuellement peuvent se traduire par un décalage supplémentaire.
1.7 Ordres en suspens
Le statut des ordres boursiers peut être interrogé en temps réel à la rubrique "Carnet d'ordres" pour les transactions à la SWX et à la Virt-x. Pour les autres opérations, y compris pour les souscriptions de parts de fonds, cela n'est pas le cas.
1.8 Lots
Les ordres transmis à la SWX et à la Virt-x, mais ne correspondant pas à un lot, sont exécutés au mieux. Les lots divergent à toutes les autres bourses étrangères. Vous pouvez volontiers vous adresser à votre conseiller pour tout complément d'information.
1.9 Inventaire du dépôt et solde du compte
Dans l'E-Banking de la Banque Coop, les variations au sein du dépôt et du solde du compte sont affichées de manière quelque peu différée.
1.10 Mutation/suppression d'ordres
SWX et Virt-x: la mutation de l'ordre n'est pas possible. Vous devez l'effacer, puis le ressaisir. Pour contrôler si l'ordre a véritablement été supprimé, il vous faut aller à la rubrique "Carnet d'ordres". Si le statut est "Demande de suppression en suspens", cela signifie que le système n'a pas encore fourni de confirmation.
Bourses étrangères: les ordres saisis dans l'E-Banking ne peuvent être ni révoqués, ni modifiés via l'E-Banking. Il faut effectuer une demande correspondante auprès de votre conseiller.
1.11 Validité des ordres
Vous reconnaissez sans réserve toutes les transactions comptabilisées sur ses comptes/dépôts cités sur le contrat de participation ainsi que sur les autres contrats E-Banking existants, opérées via l'E-Banking en relation avec vos caractéristiques de légitimation, mais sans ordre écrit. De même, tous les ordres, instructions et communications parvenant à la banque par la même voie sont réputés rédigés et autorisés par vous ou votre représentant.
1.12 Conditions applicables au négoce boursier
Pour les ordres effectués via E-Banking, nous accordons un rabais de 34% sur le courtage applicable.
1.13 Informations boursières
A la nouvelle rubrique consacrée aux informations boursières, vous suivez en tout temps l'évolution des cours. Vous avez aussi la possibilité de vous constituer un portefeuille virtuel avec les titres de votre choix. De surcroît, vous disposez de listes d'observation individuelles, d'indices des principales bourses, d'informations sur les monnaies et d'une multitude d'autres renseignements.
Ordres de bourse en provenance des Etats-Unis
Informations relatives aux restrictions découlant des lois américaines sur les titres (réglementations SEC) en lien avec les relations d'affaires avec des clients titulaires d'un dépôt et domiciliés aux Etats-Unis
Chère cliente, cher client,
Vous êtes titulaire d'un dépôt auprès de la Banque Coop. Il nous importe de toujours respecter les lois et les prescriptions, dans votre intérêt ainsi que dans le nôtre. C'est la raison pour laquelle nous attirons votre attention sur une restriction déterminante si votre domicile se trouve aux Etats-Unis et si vous souhaitez passer à la Banque Coop des ordres d'achat ou de vente de titres au départ dudit domicile.
Les lois américaines sur les titres sont applicables si l'émetteur (ou le distributeur) utilise lesdits US-Jurisdictional Means lors de l'achat ou de la vente de titres. Les US-Jurisdictional Means sont des instruments dont le recours peut se traduire par un assujettissement à la juridiction américaine. Ils concernent notamment l'Interstate Commerce et englobe par conséquent la poste, le fax, le téléphone et l'internet.
Les banques qui souhaitent proposer des activités de conseil et de vente en ayant recours à des US Jurisdictional Means doivent s'enregistrer auprès de la SEC comme Investment Adviser et/ou Broker-Dealer. La Banque Coop n'est pas enregistrée comme Investment Adviser ou Broker-Dealer auprès de la SEC. Pour diverses raisons, elle ne souhaite pas procéder à une telle inscription. Par conséquent, la Banque Coop ne peut procéder aux Etats-Unis à des opérations pouvant être qualifiées de conseil en placement ou d'achat/de vente de titres. Dès lors, la Banque Coop n'accepte par principe aucun ordre d'achat ou de vente de titres de clients domiciliés aux Etats-Unis, lorsque ces ordres sont conférés au départ des Etats-Unis.
Cette réglementation stricte n'est pas applicable aux clients domiciliés aux Etats-Unis ayant conféré un mandat de gestion de fortune à la Banque Coop. En effet, dans ce cas, la Banque Coop est considérée comme acheteur/vendeur des titres. Nous vous recommandons donc de conclure un mandat de gestion de fortune avec la Banque Coop.
Avec la présente réglementation, nous couvrons exclusivement la problématique liée aux lois américaines sur les titres. Les éventulles questions en découlant et relevant du droit des successions, du droit de la fiscalité ou du droit général ne sont pas prises en compte. Nous vous recommandons là de faire appel à un avocat spécialisé.
1.1 Risques liés aux opérations boursières
La Banque Coop transmet les ordres boursiers que vous conférez via l'E-Banking de la Banque Coop uniquement pour exécution. Elle ne prodigue aucun conseil et ne formule aucune recommandation en lien avec votre situation personnelle ou les objectifs de placement convenus.
Les opérations sur titres comportent des risques de nature diverse. Ainsi, les warrants s'accompagnent d'un profil de risque plus complexe que les actions ou les obligations par exemple. Il importe par conséquent qu'avant chaque opération, vous soyez au fait des caractéristiques et risques inhérents à chaque transaction et de votre aptitude à assumer financièrement les risques de perte. Pour tout complément d'information, nous vous invitons à consulter notre brochure "Risques particuliers dans le commerce de titres". Par votre utilisation des prestations de l'E-Banking de la Banque Coop, vous déclarez connaître le fonctionnement de la bourse et les risques qui lui sont liés.
Vous avez pleinement conscience que l'E-Banking de la Banque Coop ne se prête pas à la spéculation sur actions et dérivés sur un seul jour ni à la mise à profit des variations de cours à court terme ("daytrading"). Vous acceptez que les titres achetés via l'E-Banking de la Banque Coop puissent, en certaines circonstances et pour des raisons inhérentes au système, ne pas être revendues le même jour.
Pour que vos ordres boursiers soient exécutés conformément à vos souhaits, il faut, entre autres, pour les ordres d'achat, que le compte de débit affiche l'avoir nécessaire et, pour les ordres de vente, que les titres en question soient entièrement disponibles dans le dépôt.
La banque n'assume aucune responsabilité pour les dommages (en particulier pertes de cours) découlant d'ordres qui n'auraient pas été exécutés dans les délais, ni pour les pertes attribuables à une saisie erronée de la valeur nominale d'un titre, de la date de valeur ou d'une confusion entre ordre d'achat ou de vente.
1.2 Types de titres négociables
Via l'E-Banking de la Banque Coop , vous pouvez effectuer des transactions portant sur les titres suivants: actions cotées (négociées à la SWX, à la Virt-x ou à une bourse étrangère), warrants cotés (options), obligations et fonds de placement cotés.
En revanche, vous ne pouvez pas réaliser les opérations suivantes: options Eurex, futures Eurex, obligations non cotées, actions non cotées, warrants non cotés (options).
1.3 Place boursière
La place boursière est prédéfinie pour chaque titre. Elle ne peut pas être sélectionnée et ce, même lorsque le titre est échangé à plusieurs bourses. Par principe, les transactions ont lieu à la bourse affichant le volume d'échange le plus important qui est fonction de la monnaie de négoce (exemple: monnaie de négoce USD; bourse principale: New York Stock Exchange). Si un titre doit être acheté/vendu à une autre bourse, l'ordre doit être passé via un autre intermédiaire.
1.4 Heures de négoce
Le traitement des ordres boursiers est fonction des jours et des horaires de négoce aux bourses en question tout comme des horaires de service de la Banque Coop.
Actuellement, les ordres boursiers transmis via l'E-Banking de la Banque Coop sont traités les jours bancaires ouvrés entre 9 h 00 et 17 h 20 selon les usances bancaires. Les ordres transmis en dehors de ces horaires sont traités le prochain jour bancaire ouvré. La banque n'assume aucune responsabilité pour les différences de cours en cas d'exécution ultérieure.
1.5 Types d'ordres valables
Excepté les souscriptions de parts de fonds, les ordres boursiers peuvent être conférés au mieux et avec une limite. Pour tous les autres types d'ordres, il vous faut vous adresser à votre conseiller. Nous vous recommandons de toujours fixer une limite qui vous protégera du risque de cours lié à la volatilité de certains titres.
Les ordres portant sur la souscription de fonds de placement ne peuvent pas être assortis d'une limite. Leur validité doit être de 30 jours au minimum. Jusqu'à dix jours bancaires peuvent s'écouler avant que la position soit visible dans le dépôt.
1.6 Exécution
Les ordres boursiers à la SWX et à la Virt-x sont traités en temps réel durant les heures de négoce. Les ordres concernant toutes les autres bourses étrangères ainsi que les souscriptions de parts de fonds sont saisies manuellement dans le système boursier durant les heures d'ouverture de la Banque Coop, ce qui peut se traduire par une exécution différée. Des pannes de système ou la nécessité de traiter une nouvelle fois l'ordre manuellement peuvent se traduire par un décalage supplémentaire.
1.7 Ordres en suspens
Le statut des ordres boursiers peut être interrogé en temps réel à la rubrique "Carnet d'ordres" pour les transactions à la SWX et à la Virt-x. Pour les autres opérations, y compris pour les souscriptions de parts de fonds, cela n'est pas le cas.
1.8 Lots
Les ordres transmis à la SWX et à la Virt-x, mais ne correspondant pas à un lot, sont exécutés au mieux. Les lots divergent à toutes les autres bourses étrangères. Vous pouvez volontiers vous adresser à votre conseiller pour tout complément d'information.
1.9 Inventaire du dépôt et solde du compte
Dans l'E-Banking de la Banque Coop, les variations au sein du dépôt et du solde du compte sont affichées de manière quelque peu différée.
1.10 Mutation/suppression d'ordres
SWX et Virt-x: la mutation de l'ordre n'est pas possible. Vous devez l'effacer, puis le ressaisir. Pour contrôler si l'ordre a véritablement été supprimé, il vous faut aller à la rubrique "Carnet d'ordres". Si le statut est "Demande de suppression en suspens", cela signifie que le système n'a pas encore fourni de confirmation.
Bourses étrangères: les ordres saisis dans l'E-Banking ne peuvent être ni révoqués, ni modifiés via l'E-Banking. Il faut effectuer une demande correspondante auprès de votre conseiller.
1.11 Validité des ordres
Vous reconnaissez sans réserve toutes les transactions comptabilisées sur ses comptes/dépôts cités sur le contrat de participation ainsi que sur les autres contrats E-Banking existants, opérées via l'E-Banking en relation avec vos caractéristiques de légitimation, mais sans ordre écrit. De même, tous les ordres, instructions et communications parvenant à la banque par la même voie sont réputés rédigés et autorisés par vous ou votre représentant.
1.12 Conditions applicables au négoce boursier
Pour les ordres effectués via E-Banking, nous accordons un rabais de 34% sur le courtage applicable.
1.13 Informations boursières
A la nouvelle rubrique consacrée aux informations boursières, vous suivez en tout temps l'évolution des cours. Vous avez aussi la possibilité de vous constituer un portefeuille virtuel avec les titres de votre choix. De surcroît, vous disposez de listes d'observation individuelles, d'indices des principales bourses, d'informations sur les monnaies et d'une multitude d'autres renseignements.
Ordres de bourse en provenance des Etats-Unis
Informations relatives aux restrictions découlant des lois américaines sur les titres (réglementations SEC) en lien avec les relations d'affaires avec des clients titulaires d'un dépôt et domiciliés aux Etats-Unis
Chère cliente, cher client,
Vous êtes titulaire d'un dépôt auprès de la Banque Coop. Il nous importe de toujours respecter les lois et les prescriptions, dans votre intérêt ainsi que dans le nôtre. C'est la raison pour laquelle nous attirons votre attention sur une restriction déterminante si votre domicile se trouve aux Etats-Unis et si vous souhaitez passer à la Banque Coop des ordres d'achat ou de vente de titres au départ dudit domicile.
Les lois américaines sur les titres sont applicables si l'émetteur (ou le distributeur) utilise lesdits US-Jurisdictional Means lors de l'achat ou de la vente de titres. Les US-Jurisdictional Means sont des instruments dont le recours peut se traduire par un assujettissement à la juridiction américaine. Ils concernent notamment l'Interstate Commerce et englobe par conséquent la poste, le fax, le téléphone et l'internet.
Les banques qui souhaitent proposer des activités de conseil et de vente en ayant recours à des US Jurisdictional Means doivent s'enregistrer auprès de la SEC comme Investment Adviser et/ou Broker-Dealer. La Banque Coop n'est pas enregistrée comme Investment Adviser ou Broker-Dealer auprès de la SEC. Pour diverses raisons, elle ne souhaite pas procéder à une telle inscription. Par conséquent, la Banque Coop ne peut procéder aux Etats-Unis à des opérations pouvant être qualifiées de conseil en placement ou d'achat/de vente de titres. Dès lors, la Banque Coop n'accepte par principe aucun ordre d'achat ou de vente de titres de clients domiciliés aux Etats-Unis, lorsque ces ordres sont conférés au départ des Etats-Unis.
Cette réglementation stricte n'est pas applicable aux clients domiciliés aux Etats-Unis ayant conféré un mandat de gestion de fortune à la Banque Coop. En effet, dans ce cas, la Banque Coop est considérée comme acheteur/vendeur des titres. Nous vous recommandons donc de conclure un mandat de gestion de fortune avec la Banque Coop.
Avec la présente réglementation, nous couvrons exclusivement la problématique liée aux lois américaines sur les titres. Les éventulles questions en découlant et relevant du droit des successions, du droit de la fiscalité ou du droit général ne sont pas prises en compte. Nous vous recommandons là de faire appel à un avocat spécialisé.